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    Cabinet d'avocats

    Crypto-actifs, Blockchain & Web3

    Sécuriser l'innovation financière décentralisée

    Le droit des crypto-actifs, des actifs numériques, de la blockchain et des projets Web3 est en pleine évolution. AVCA Legal accompagne les porteurs de projets, entreprises innovantes et fonds d'investissement dans la structuration et la sécurisation juridique de leurs opérations on-chain et off-chain.

    Nous intervenons à la croisée du droit financier, du droit des sociétés, du droit fiscal et du droit pénal, afin de bâtir des dispositifs robustes et conformes aux exigences des régulations françaises et européennes : règlement MiCA, PSAN, directives LCB-FT, AMF et TRACFIN.

    Nos interventions

    1. Structuration juridique de DAOs, protocoles DeFi, plateformes NFT
    2. Audit et rédaction juridique de smart contracts
    3. Tokenisation d'actifs (immobilier, titres, créances)
    4. Conformité MiCA, PSAN, enregistrement AMF
    5. Mise en place de fiducies tokenisées et de mécanismes hybrides
    6. Conseil en fiscalité des crypto-actifs et régularisation
    7. Accompagnement face aux risques réglementaires (AMF, TRACFIN)
    8. Contentieux crypto : fraudes, hacks, litiges ICO/IEO

    Une approche intégrée et stratégique

    L'écosystème Web3 impose de traduire des mécanismes techniques complexes (on-chain) en cadres juridiques stables et évolutifs. Notre cabinet articule analyse juridique, veille réglementaire et compréhension technique pour anticiper les risques et sécuriser les opérations de nos clients.

    Nous travaillons en lien avec un réseau de développeurs, auditeurs smart contracts et experts cybersécurité, pour une approche réellement transversale.

    Un projet crypto ou blockchain ?

    Que vous prépariez une émission de token, une structuration DAO, une opération de tokenisation ou une mise en conformité PSAN, AVCA Legal vous accompagne à chaque étape, de la conception à l'exécution.

    Sécuriser votre projet